Conditions d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'achat et l'utilisation des beats et fichiers audio numériques proposés sur Be Proud Beats. En finalisant un achat, l'acheteur reconnaît avoir lu et accepté ces conditions.

2. Produits numériques — pas de remboursement

Les beats sont des produits numériques livrés instantanément par téléchargement. Aucun remboursement ne pourra être accordé une fois le fichier téléchargé ou le lien de téléchargement délivré, y compris en cas de changement d'avis. Cette règle est conforme à l'article L221-28 du Code de la consommation (produits numériques non matériels).

En cas de fichier corrompu ou de lien de téléchargement défectueux, l'acheteur dispose de 7 jours pour nous contacter afin que nous fournissions un nouveau lien.

3. Licence non-exclusive

Sauf mention explicite « Exclusive Rights » à l'achat, chaque beat est vendu sous licence non-exclusive. Cela signifie que Be Proud Beats conserve la propriété du beat et peut le revendre à d'autres artistes. L'acheteur obtient un droit d'utilisation encadré par la formule choisie :

• MP3 Lease — fichier MP3 non taggé, 1 titre commercial, jusqu'à 5 000 streams, clips musicaux autorisés.
• WAV Lease — MP3 + WAV haute qualité, jusqu'à 50 000 streams, clips musicaux autorisés.
• Stems / Trackouts — MP3 + WAV + pistes séparées, jusqu'à 250 000 streams, clips musicaux illimités.
• Exclusive Rights — transfert complet des droits, retrait du beat de la boutique, streams et ventes illimités.

4. Attribution et crédit producteur

Pour toute licence non-exclusive, l'acheteur s'engage à créditer le beat sous la forme « Prod. Be Proud Beats » dans le titre du morceau et dans les métadonnées de distribution.

5. Paiement et livraison

Les paiements sont traités par Stripe en euros (EUR). Après validation du paiement, l'acheteur reçoit un email de confirmation contenant les liens de téléchargement. Les fichiers restent accessibles depuis la page de confirmation.

6. Contact

Pour toute question relative à une commande ou à ces conditions : beproud320@gmail.com